Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Le présent site internet « cibtp-idf.fr » est la propriété de « Congés intempéries BTP – Caisse de l'Île-de-France».

Association loi 1901 agréée par l’Etat (arrêté ministériel du 6 avril 1937 – journal officiel du 9 avril 1937).

Siège social : 22 rue de Dantzig – 75015 PARIS
Antenne Seine-et-Marne : 56 Rue Eugène Delaroue - 77190 DAMMARIE-LES-LYS

  • Centre d'appels
    du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 - 13h30 à 16h45

           Entreprises : 01 44 19 26 26
           Salariés       : 01 44 19 25 25

La caisse CIBTP d’Île-de-France est immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° 784621344 00018.

Responsable édition : Patrick CURIS – Directeur Général de Congés Intempéries BTP - Caisse de l'Île-de-France – 22 Rue de Dantzig 75756 PARIS CEDEX 15

Hébergeur :

ITS INTEGRA - 65 rue des Trois Fontanot - 92024 NANTERRE CEDEX
Tél : 01 55 17 36 50  Fax : 01 55 17 47 90
Contact : contact@itsintegra.com - http://www.itsintegra.com
RCS : Nanterre B 421 633 173

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, veuillez écrire à l’administrateur du site : webmaster@cibtp-idf.fr

CNIL

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à Congés Intempéries BTP - Caisse de l'Ile-de-France – Service Juridique – 22 rue de Dantzig ou à : webmaster@cibtp-idf.fr

RNCPS

Les informations permettant à la caisse d’assurer la gestion des régimes congés et intempéries peuvent être transmises à l’Union des Caisses de France selon les articles 38 à 40 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des informations vous concernant que vous pouvez exercer auprès de la caisse Congés Intempéries BTP - Caisse de l'Île-de-France, 22 rue de Dantzig 75015 PARIS.

MESSAGERIE

Les messages électroniques ainsi que les demandes d’inscription aux sessions d’informations envoyées à Congés Intempéries BTP – Caisse de l'Ile-de-France sont conservés pendant 1 mois. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès de Congés Intempéries BTP – Caisse de l'Île-de-France – Service Juridique – 22 rue de Dantzig, 75015 Paris ou : webmaster@cibtp-idf.fr

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues dans ce site :

  • sont exclusivement de nature générale ;
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel ;

En cas de diffusion sur le site de Congés intempéries BTP - Caisse de l'Île-de-France de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi.

Congés Intempéries BTP – Caisse de l'Île-de-France n’est pas en mesure de garantir l’absence d’interruption de son site pouvant résulter d’une utilisation de son site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les documents, informations, éléments graphiques … de toute nature figurant sur le site de Congés intempéries BTP - Caisse de l'Île-de-France ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Congés intempéries BTP – Caisse de l'Île-de-France.

Cookies

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet founi par Google Inc. ("Google"). Google utilise des "cookies", c'est-à-dire des fichiers textes qui sont déposés sur votre ordinateur (ou tout autre terminal numérique) et permettent d'analyser l'utilisation du site Internet. Les entités de Google sont adhérentes au Safe Harbor et assurent un niveau de protection adéquat des données personnelles. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d'évaluer l'utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers, en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google s'engage à ne jamais recouper votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google, sans votre consentement exprès. Vous pouvez désactiver l'utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, cette désactivation pourrait avoir pour effet d'empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités du site Internet. Si vous ne souhaitez pas transmettre à Google Analytics des données se rapportant à votre utilisation du site Internet, vous pouvez également télécharger et installer le module complémentaire de navigateur développé par Google pour la désactivation de Google Analytics, disponible en cliquant sur ce lien.

Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies sur le site et la possibilité de paramétrer votre navigateur pour leur gestion, cliquer ici.

CONSULTATION DU SITE

- Ce site a été optimisé pour les navigateurs récents respectant la norme W3C : Internert Explorer 7+, Mozilla Fire Fox 3+,
- Résolution d’écran : 1024 x 768

Conception graphique, ergonomique et développement 

Ipanema COMMUNICATION
10 rue Pergolèse - 75016 Paris
www.groupe-ipanema.com
Réalisé avec Typo3, gestionnaire de contenu opensource sous license GNU/GPL.