Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Règlement instances statutaires
Le règlement intérieur de la caisse fixe, en application de la réglementation et des statuts, le cadre général des relations avec ses adhérents.
Organigramme CIBTP IDF
Règlement intérieur de la caisse CIBTP de l'Île-de-France
Le règlement intérieur de la caisse fixe, en application de la réglementation et des statuts, le cadre général des relations avec ses adhérents.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Notice règlement
Page des taux - avril 2020
Notice informant des taux de cotisations en vigueur, de l'assiette sur laquelle ils sont appliqués, et des majorations et sanctions applicables en cas de défaut de paiement ou de déclaration.
Entreprises étrangères
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Autriche et affiliées à la BUAK, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers l'Autriche
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la BUAK pour les salariés détachés en Autriche d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention CNCE-CIBTP : détachement de salariés vers l'Italie
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la CNCE pour les salariés détachés en Italie d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
