Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Organigramme CIBTP IDF
Règlement intérieur de la caisse CIBTP de l'Île-de-France
Le règlement intérieur de la caisse fixe, en application de la réglementation et des statuts, le cadre général des relations avec ses adhérents.
Règlement instances statutaires
Le règlement intérieur de la caisse fixe, en application de la réglementation et des statuts, le cadre général des relations avec ses adhérents.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Flash info mai 2022
Lettre d’information à destination des adhérents et comptables
Flash info mars 2022
Lettre d’information à destination des adhérents et comptables
Régler vos cotisations : Le prélèvement automatique
Fiche pratique n°5 - Explicatif sur le fonctionnement du prélèvement automatique et la gestion de vos comptes bancaires
Entreprises étrangères
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Autriche et affiliées à la BUAK, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers l'Autriche
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la BUAK pour les salariés détachés en Autriche d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention CNCE-CIBTP : détachement de salariés vers l'Italie
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la CNCE pour les salariés détachés en Italie d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
