Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Organigramme CIBTP IDF
Statuts de la caisse CIBTP de l'Île-de-France
Les statuts de la caisse sont agréés par le ministère en charge du Travail.
Règlement intérieur de la caisse CIBTP de l'Île-de-France
Le règlement intérieur de la caisse fixe, en application de la réglementation et des statuts, le cadre général des relations avec ses adhérents.
Autres documents relatifs à l'affiliation
flash info janvier 2023
Lettre d’information à destination des adhérents et comptables
Régler vos cotisations : Le prélèvement automatique
Fiche pratique n°5 - Explicatif sur le fonctionnement du prélèvement automatique et la gestion de vos comptes bancaires
Régler vos cotisations : 3 modes de paiement
Fiche pratique n°2 - Explicatif sur les modes de paiement pour régler vos cotisations + RIB CIBTP IDF
Entreprises étrangères
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Allemagne et affiliées à la SOKA-BAU, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention CNCE-CIBTP : détachement de salariés vers l'Italie
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la CNCE pour les salariés détachés en Italie d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers l'Allemagne
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la SOKA-BAU pour les salariés détachés en Allemagne d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.