Documentation
Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents relatifs aux déclarations et cotisations congés et intempéries.
Déclarations
Fiche mouvement de personnel + notice
Formulaire permettant de déclarer l'embauche ou le départ d'un salarié.
Formulaire de refus du coffre-fort
Formulaire permettant aux salariés de recevoir ses attestation de paiement par courrier et de ne pas bénéficier d'un coffre-fort électronique.
Cotisations retraite et prévoyance : notice explicative
Notice informant des modes retraite et des modalités de remboursement de la part patronale des cotisations retraite et prévoyance.
Cotisations
Page des taux - janvier 2020
Notice informant des taux de cotisations en vigueur, de l'assiette sur laquelle ils sont appliqués, et des majorations et sanctions applicables en cas de défaut de paiement ou de déclaration.
Notice règlement
Notice informant des modalités de paiement des cotisations
Tableau des assiettes de cotisations
Ce document indique, pour chaque rubrique de la paie, si elle est prise ou non en considération dans les assiettes de la cotisation congés payés, de la cotisation au régime de chômage intempéries, de la cotisation à l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) et des cotisations professionnelles.
