Documentation
Congés
Mémento Congés (version A3 à afficher)
Notice rappelant la réglementation des congés payés (période d'acquisition, calcul du droit, congés supplémentaires, avantages conventionnels, calcul des indemnités de congés et modalités de prise du congé).
Bulletin individuel de transfert de jours
Bulletin_de_don_de_jours_de_conges.pdf
La prise de congés
Fiche pratique n°3 - Explicatif sur la prise de congés et du droit au report
Aide mémoire 2021-2022
Calendrier des différentes périodes de déclarations pour l'entreprise
Fiche mouvement de personnel
Formulaire permettant de déclarer l'embauche ou le départ d'un salarié.
Cotisations retraite et prévoyance
Fiche pratique n°1 - Explicatif sur les modalités de paiement des cotisations
Le droit au fractionnement
Flyer N°3 - Explicatif des conditions d'acquisition du droit au fractionnement.
Convention retraite et prévoyance
Formulaire permettant de remplir la convention retraite et prévoyance
Attestation d'engagement cotisations retraite et prévoyance
Transmettez à la caisse vos états validés accompagnés de cette attestation
